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Directeur de la publication : [NOM DU DIRIGEANT, personne physique responsable de la publication du site]
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L'ensemble des éléments du site (textes, structure, graphismes, logo « Les Archives de Keravel », scénarios et contenus des enquêtes fictives, voix, musiques, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de [NOM DE L'ENTREPRISE] ou de ses concédants, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Les enquêtes proposées sur ce site, y compris l'« Affaire 001 », sont des œuvres de fiction. Aucune d'entre elles ne relate une enquête réelle, et aucun nom, sigle, logo ou référence réelle à la Gendarmerie nationale ou à toute autre institution ou personne réelle identifiable n'est utilisé. Toute ressemblance avec des événements, lieux ou personnes réels serait purement fortuite ou relèverait d'une inspiration librement romancée, sans valeur documentaire.
Le site et les contenus proposés utilisent des outils d'intelligence artificielle générative :
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Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu directement avec le Vendeur. Médiateur désigné : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION — à désigner/adhérer obligatoirement avant la mise en ligne, ce n'est pas optionnel].
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
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